1. Présentation du site
Éditeur du site :
Le site https://www.lehameaudesaintonge.com est édité par Séverine PASQUALE immatriculé au registre du commerce et des sociétés sous le Siret 828 466 334 00012, et dont le siège social est 5 Rue des pêcheurs, 17380 Tonnay B0utonne.
Tel :+33 5 46 26 14 80
E-mail : contact@lehameaudesaintonge.com
Directeur de la publication/responsable rédaction : Séverine PASQUALE
Hébergeur du site :
OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com/
Développement du site :
Agence Kwantic 11 rue Garat, 33000 Bordeaux
Site web : https://kwantic.fr/
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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3. Description des services fournis
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4. Propriété intellectuelle
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Les crédits photos
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6. Le droit applicable en cas de litiges
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7. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).